Une solution pour rembourser la Dette publique et faire reculer le chômage : éradiquer la fraude fiscale!

40 milliards d’euros : c’est le montant annuel estimé de la fraude fiscale en France! Pas plus tard qu’ hier d’ailleurs un rapport fait ressortir que les grandes entreprises ne payent que 18% d’impôts sur leurs bénéfices quand le taux d’ IS est de 33% et que les PME en payent environ 40%. Avec 80 milliards de bénéfices pour les entreprises du CAC40 c’est 12 milliards d’impôts qui manquent dans les caisses de l’ Etat….

Ajoutée aux niches fiscales (120 milliards d’euros), les recettes de l’ Etat sont ainsi amputées de presque 10% du montant total de la dette publique française, et sans ces pertes de recettes, celle-ci pourrait être totalement remboursée en une dizaine d’années. Une bonne raison pour mettre en oeuvre une nouvelle politique fiscale, qui accroîtrait les recettes sans augmenter la pression fiscale. Rappelons que la France est parmi les pays où celle-ci est la plus élevée.

Des contrôles sur place peu nombreux.

Le nombre de contrôles sur place ne s’élève qu’à environ 52000 par an alors que les contrôles sur pièces sont de 90000 pour l’impôt sur les sociétés, 85000 pour la TVA, et 1.200.000 pour l’impôt sur le revenu. On le voit ce sont surtout ceux qui ne peuvent dissimuler leurs revenus ( déclarés par des tiers) qui sont contrôlés… La France dédie moins de 10% de ses agents du fisc au contrôles alors qu ‘ils sont plus de 20% aux  Etats Unis. Le coût du contrôle ne représente que 1,5% environ des recettes fiscales. Etant donné le « retour sur investissement » probable il serait souhaitable de tripler ou quadrupler les effectifs du contrôle ( aujourd’hui 5000 agents), et envisager au moins 2 ou 300000 contrôles sur place.

La fraude est surtout concentrée sur ce qui ne peut être controlé sur piéces parce que non déclaré :

  • Fraude à la TVA : une fraude de grande ampleur représentant près de 10% des recettes.
  • Prix de transfert liés à la mondialisation et conduisant au transfert de bénéfices dans les pays les moins imposés.
  • Evasion fiscale par la domiciliation des revenus et du patrimoine dans les paradis fiscaux.

 Un impôt injuste, biaisé et déclaratif :

L’impôt n’est plus progressif, ni même proportionnel aux revenus : le taux d’imposition des plus riches (revenus annuels supérieurs à 62500 euros), est jusqu’à 8 points inférieur à celui des plus modestes (soit un impôt proportionnellement 20% inférieur)!

La plupart des impôts sont déclaratifs : IR, ISF, IS, CESU…Comme il y a très peu de contrôles sur place : 52000 pour 36 millions de contribuables, soit 1,5 pour mille, il est tenant de ne pas  déclarer les revenus qui ne sont pas déclarés par des tiers ( employeurs, établissements financiers…).

Les niches fiscales représentent une exonération supérieure (120 milliards) au montant total des impôts sur le revenu et le patrimoine ( 94 milliards d’euros), c’est dire si ces exceptions dénaturent gravement le principe même de l’impôt. Ceux qui ont les moyens  et les conseils pour investir dans ces niches fiscales ( les plus riches)  sont donc exonérés de plus de la moitié de leurs impôts, alors que les plus modestes ne peuvent eux le réduire,  car ils ne peuvent investir (dépenser) 100 pour obtenir un crédit d’impôt de 25…

Une grande réforme s’impose.

Pour réduire la fraude, il faut la rendre inutile : supprimons l’impôt sur le revenu, l’ISF, les cotisations sociales, l’impôt sur les bénéfices.  Ainsi plus de niches fiscales et plus de paradis fiscaux, ni de transferts de bénéfices…

Pour réduire la fraude : il faut que l’impôt soit déclaré et payé par les tiers. Etablir une retenue à la source, comme cela est fait aujourd’hui pour les intérêts versés par les établissements financiers par exemple.

Pour réduire la fraude il faut un impôt payé par tous et proportionnel à l’assiette concernée. Cela implique de favoriser le consentement vis à vis de l’impôt (le montant doit être faible), et changer l’image de la fraude (la sympathie actuelle pour ce qui est perçu comme de la débrouille, doit se changer en honte pour celui qui se comporte comme un client qui partirait sans payer…

Pour réduire la fraude il faut étoffer les moyens humains du contrôle, notamment au niveau des gros contribuables potentiels pour s’assurer du civisme dont chacun doit faire preuve en signalant tout manquement.

Un impôt unique : la Contribution généralisée sur les Achats.

Un impôt unique facilement collectable, payé par tous sur une large assiette d’imposition, prélevé à la source, et acquitté sur les dépenses de toute nature de chaque personne consommant un produit ou un service dans le pays.

Un impôt plus juste : on peut penser que plus on est riche plus on dépense et plus on paiera (certes certains iront le dépenser à l’ étranger, mais en contrepartie les étrangers qui dépensent en France le paieront aussi).

Un impôt prélevé à la source : c’est le vendeur qui devra collecter la contribution et comme la TVA, la reverser à l’Etat. Le montant sera plus facilement contrôlable puisqu’il sera proprotionnel aux recettes du vendeur.

Avec une Contribution Généralisée sur les achats au taux de 3% sur des achats de 5000 milliards d’euros ( somme des achats de toutes les entreprises en France) on pourrait lever 150 milliards d’impôts, de quoi remplacer : l’impôt sur le revenu, l’impôt sur les bénéfices, l’ISF, les droits de succession…

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2 réponses à Une solution pour rembourser la Dette publique et faire reculer le chômage : éradiquer la fraude fiscale!

  1. selmer dit :

    Voici enfin une bonne idée à mettre dans le débat 2012

  2. Rev Apôtre Joseph TOUBI dit :

    REGRESSIONS DE LA PENSEE ECONOMIQUE ET EFFONDREMENT DES CIVILISATIONS.

    Actuellement (novembre 2016), l’économie mondiale est entrée en pénurie de Dollar Américain (USD), « monnaie » de référence et d’usage de la finance globalisée et de l’économie mondialisée. Cette pénurie se traduit par une remontée du cours du USD face aux autres « monnaies » importantes. L’on se serait attendu plutôt à un fléchissement du cours du USD en raison de la chute des cours du pétrole et des matières premières (lesquels sont surtout libellés en USD). D’où vient-il donc que le USD se raréfie alors même que les habitants du village ont besoin de moins de USD pour leur commerce du pétrole et des matières premières et alors même que la déflation menace les principaux pays industrialisés ?
    C’est ici que votre fille benjamine de quinze ans qui habite le Mecklenburg-Poméranie-Occidentale et qui a appris un peu d’économie vous ressort sa vielle équation quantitative de la monnaie et vous explique qu’il faut considérer séparément la quantité de USD dans le monde et la vitesse de circulation du USD dans le monde; démarche que les économistes oublient souvent.
    Ecoutons donc le conseil de votre fille benjamine qui habite le Mecklenburg-Poméranie-Occidentale et examinons séparément ces deux paramètres en commençant par la quantité de USD dans le monde.
    Pour démarrer, votre fille cadette de dix-huit ans qui habite en Rhénanie-Palatinat et qui a appris la comptabilité vous dira que par une impensable régression de la pensée, il n’existe en réalité pas de monnaie véritable dans le monde, mais plutôt de la dette, qui, une fois produite (par les banques) permet au débiteur (Etat ou acteur privé) de disséminer un moyen de paiement au sein de l’économie nationale ou mondiale. Pas de dette, pas de « monnaie » et la « monnaie » n’est mise au monde que par la dette. Or aux Etats-Unis la Federal Reserve System (FED) a déjà épuisé ses arrosages de quantitative easing (Q.E) et ne peut faire plus car non seulement le Q.E massif de la FED ressemble de plus en plus à de la fausse monnaie mais surtout il n’a réussit aucune relance économique. Donc après avoir organisé la respiration artificielle de banques systémiques, de compagnies d’assurances systémiques et de fonds d’investissements systémiques en état de mort clinique avancée, la FED n’a plus les moyens de lancer de nouveaux Q.E en faveur par exemple de banques centrales étrangères pour leur fournir les USD dont l’économie mondiale a besoin.
    La dette totale des Etats-Unis (dette publique + dette privée) est abyssale et même la FED ne sait plus son montant exact. Et ne comptez pas sur l’Africain Américain, véritable acteur de Hollywood dépourvu d’esprit qui hante encore pour quelques semaines la Maison blanche, pour vous donner le chiffre exact de cette dette totale Américaine. Les déclarations de bistrot du type « yes we can » lui tiennent lieu de vision du monde tout comme les danses folkloriques servent de « culture » à l’Africain Africain.
    En conclusion sur la quantité, les Etats-Unis n’ont plus les moyens de créer des montagnes de dettes additionnelles qui permettront que naissent les moyens de paiement additionnels dont l’économie mondiale a besoin. Pour copier un peu les néolibéraux, disons qu’il s’agit là d’une conclusion véritablement scientifique. C’est donc l’heure pour les Etats-Unis de mettre un frein à leur rôle de pourvoyeurs de moyens de paiement pour l’économie mondiale car faute pour ce pays d’agir ainsi, il croulera sous une dette déjà stupéfiante. Un minimum d’isolationnisme et de retour sur soi-même est une nécessité scientifique pour ce pays et on reste sans voix devant la régression de la pensée qui pousse des milliards de citoyens (y compris des économistes !) à penser que c’est Donald TRUMP qui aurait inventé la nécessité du retour des Etats-Unis à une inévitable déglobalisation et à une remise en cause du libéralisme planétaire fondé sur le USD.
    Quand les Etats-Unis déjà étouffés par une dette abyssale sont sollicités encore et sans cesse par le système néolibéral féodal mondial pour fournir des moyens de paiements additionnels pour l’économie mondiale c’est-à-dire de la dette additionnelle, il ne leur reste qu’à choisir entre deux options logiques.
    Option N° 1 : multiplier les guerres de préemption pour s’accaparer gratuitement et pour plusieurs décennies, les richesses pétrolières, minières et gazières des autres pays afin de compenser la dette étouffante par des actifs gratuitement acquis. Les comptables comprennent facilement cette équation qu’on appelle en comptabilité « équilibre de la partie double ».
    Option N°2 : retourner à l’isolationnisme et démonter toutes les contraintes néolibérales mondiales qui obligent le pays à fournir sans cesses des montagnes supplémentaires de USD à l’économie néolibérale globalisée. C’est l’option pacifique qui induit à terme un démantèlement du système monétaire international actuel fondé sur la production continue de USD.
    Face à ces deux options, l’histoire enseigne que les Etats-Unis sont une nation bâtie à l’origine sur la préemption de millions d’êtres humains volés à l’Afrique. Cette dette de sang n’a jamais été payée par les Etats-Unis alors même que la Bible enseigne que le sang humain versé illégalement (illégalement selon DIEU bien sûr et non selon les lois humaines fabriquées) crie vengeance. Instinctivement conduit, Donald TRUMP a entrevu que le monde est en train de muter et a choisit de placer son pays sur la voie de l’option pacifique afin d’arrêter la production continue de dette de sang additionnelle. Et par une incroyable régression de la pensée, des foules de peuples (y compris les économistes et les faux pasteurs du weekend) se sont tous levés comme un seul homme pour condamner TRUMP. Les pitreries et les dérapages verbaux de TRUMP n’effaceront point le fait que cet individu semble avoir instinctivement saisit que le monde mute et nécessite un démantèlement complet de l’ordre monétaire et financier international actuel fondé sur le USD.

    Il y a donc déjà à travers la planète, trop de USD c’est-à-dire trop de dette créée par les Etats-Unis et vous voilà bien stupéfait car pensiez-vous, si le cours du USD monte, c’est qu’il en manque.
    A ce niveau vous êtes tentés de hausser les épaules et de conclure qu’il n’y a donc qu’à laisser monter le cours du USD. C’est ici que vous découvrirez que la magie n’opère point en économie. Une montée du cours du USD va aiguiser les conflits commerciaux entre les Etats-Unis et la Chine, pousser à la hausse des tarifs douaniers aux Etats-Unis, ralentir d’avantage l’économie chinoise et les économies des pays qui exportent aux Etats-Unis, achever la mort des pays qui vivent de pétrole et de matières premières…
    Que faire donc puisque la solution n’est pas du côté de la quantité de USD?
    Votre fille benjamine vous rappelle qu’il est temps d’examiner la vitesse de circulation du USD dans le monde.
    Si vous déversez un milliard de USD dans le village et qu’un seul habitant le garde dans sa poche vous comprenez que le commerce du village s’effondrera et les habitants du village s’appauvriront (à l’exception du kleptomane malade qui a confisqué pour lui seul le moyen de paiement). Par une incroyable régression de la pensée, les économistes ne se sont pas souvent posés une question pourtant élémentaire. Mais qui fait donc circuler la « monnaie »? La réponse c’est que seul le facteur travail est apte à faire circuler efficacement la « monnaie ». Le facteur capital ne sait pas le faire et ce à cause de deux raisons pourtant bien étudiées en économie : la capacité d’absorption et le syndrome hollandais. Le capital financier kleptocrate qui exige des rendements à deux chiffres alors que le PIB mondial croît d’à peine 3% l’an a depuis cinquante ans, confisqué la « monnaie » à l’échelle planétaire et accumulé la « monnaie » entre les mains d’une élite mondiale des ténèbres qui, victime de ses limites en matière d’absorption et de digestion a dû déployer de multiples paradis fiscaux pour éviter tout partage équitable. Mais comme les paradis fiscaux n’ont pas de réservoir pour stocker ces masses de « monnaies » accumulées par Babylone la grande, nos élites des ténèbres en sont réduites à déverser leurs excès de « monnaies » dans des bulles qui éclatent successivement. Babylone la grande c’est actuellement 0,01% ( et non 1%) de la population mondiale détenant plus de richesses que 99,99%. Etant donné que l’individu humain est limité, ce 0,01% de la population mondiale n’a ni les moyens intellectuels, ni les moyens physiques pour prendre toutes les décisions rationnelles d’investissement et de gestion permettant que la « monnaie » circule vite et efficacement dans le monde. Une redistribution de « monnaie » en faveur du facteur travail s’impose donc partout dans le monde. C’est la condition pour que naissent vite et bien, un milliard de nouveaux investisseurs de par le monde. La démocratie politique ne vaut rien sans démocratie monétaire et financière. Rééquilibrer le partage des profits et revenus entre le facteur travail et le facteur capital permettra au facteur travail de mettre valablement en œuvre la circulation de « monnaie » et c’est le retour à la vitesse de circulation de « monnaie » mise en œuvre par le facteur travail qui va résorber la déflation et relancer la croissance du PIB mondial. Voilà ce que fera la démocratie monétaire et financière qui seule assure la pérennité de la démocratie politique. Immobiliser les capitaux mondiaux entre les mains d’une minuscule féodalité des ténèbres qui ne sachant quoi en faire gonfle à répétition des bulles qui explosent et vampirise les Etats via financement de la dette publique cause inévitablement la déflation comme l’indique utilement l’équation quantitative de la monnaie que tous ont oublié de méditer à nouveau. L’équation quantitative de la monnaie dit que pour une masse de monnaie donnée, si vous ralentissez la vitesse de circulation de la monnaie ( ce qui est le cas quand la monnaie est concentrée entre les mains d’une élite féodale des ténèbres) alors la chute généralisée du niveau des prix doit compenser (déflation). Si les prix restent élevés alors que la féodalité financière des ténèbres confisque et immobilise des masses de « monnaie » alors c’est la chute du PIB qui doit compenser comme le montre l’équation quantitative de la monnaie et vous voilà donc en pleine stagflation. N’est-ce pas cette déflation généralisée issue de la vitesse quasi nulle de la « monnaie » confisquée par la minuscule féodalité des ténèbres qui frappe sous nos yeux l’ensemble des pays industrialisés depuis une dizaine d’années ? N’est-ce pas là la raison de l’inefficacité des Abenomics au Japon ? Pour fonctionner le capitalisme a besoin d’un milliard de capitalistes engendrés par la démocratie monétaire et financière sinon pas de vitesse de circulation du capital. Et s’il n’y a pas de vitesse de circulation du capital alors pas de « ruissellement » de haut en bas de l’échelle sociale, pas de promotion possible pour l’écrasante majorité d’individus qui naissent « en bas ». Tant les Abenomics que les Q.E ont concentré d’énormes masses de capitaux entre les mains d’une minuscule élite féodale dont la capacité d’absorption est dépassée et il en est résulté une vitesse de circulation de capitaux quasi nulle qui annule l’utilité des masse additionnelles de « monnaies » injectées et provoque déflation et faible croissance. L’équation quantitative de la monnaie nous invite à considérer à présent le grand enjeu de toutes les civilisations : la vitesse de circulation de la « monnaie » que seul peut accomplir le facteur travail. Il va falloir un véritable changement de paradigme pour instaurer la nouvelle démocratie monétaire et financière qui place politiquement les masses de « monnaies » directement entre les mains du facteur travail. Le « ruissellement spontané » de richesses de haut en bas est la chimère qui a jusqu’à présent justifié la concentration de « monnaie » entre les mains du capital qui ne sait justement point faire circuler le capital. Il est temps d’abandonner cette chimère. Accroître la vitesse de circulation de « monnaie » au sein de l’économie mondiale implique de véritables actions politiques pour mettre les énormes masses monétaires non plus entre les mains du capital mais plutôt directement entre les mains du travail. Voilà la démocratie monétaire et financière qui nous tend la dernière planche de salut avant l’effondrement final.
    Vous vous demandez certainement par où démarrer la mise en œuvre de la démocratie monétaire et financière. C’est ici que votre fille aînée de trente ans qui habite le Schleswig-Holstein vous explique que l’élite mondiale des ténèbres qui confisque la « monnaie » a bien noté que toutes ses bulles explosent à tour de rôle et a donc, compte tenu de ses capacités limitées en matière d’investissement et de gestion, massivement placé la « monnaie » dans la dette des Etats, suprême refuge! Eurêka, les Etats des pays jouissant d’un minimum de « démocratie politique» recensent donc dans leurs dettes toutes les créances appartenant au 0,01% qui est plus riche que 99,99 % et déclarent ces créances nulles et de nul effet. Ceci va immédiatement assainir les finances publiques, enrichir les citoyens et relancer la croissance. Une telle solution est d’autant plus souhaitable qu’en réalité beaucoup d’Etats sont techniquement en faillite. Ensuite les Etats jouissant d’un minimum de « démocratie politique» fixent un plafond au rendement du capital financier. Passé ce plafond (par exemple deux ou trois fois le taux de croissance du PIB) le surplus de rendement des capitaux propres des entreprises est un revenu reversé à l’ensemble des citoyens via des réductions d’impôts sur le travail, des investissements collectifs, des revenus complémentaires versés aux individus exclus de la féodalité financière Babylonienne….
    Puis les banques centrales lancent de nouveaux Q.E inédits : l’hélicoptère de Ben BERNANKE verse directement les énormes masses de « monnaies » entre les mains du facteur travail c’est-à-dire des populations, en exigeant au passage que les féodalités financières restituent au moins une portion des Q.E précédents opérés en leur faveur et qui n’ont ni généré la croissance ni éloigné le spectre de la déflation.
    Et voilà que les pseudo-économistes et pseudos-financiers poussent des cris d’orfraie en disant que de telles mesures vont entraver la libre entreprise. Par une incroyable régression de la pensée, nos « économistes » néolibéraux oublient l’être humain dans leurs équations de « science économique ». Des milliards d’humains qui recevront ces revenus supplémentaires émergeront quelques millions qui épargneront et investiront pour devenir de nouveaux entrepreneurs capitalistes… N’est-elle pas bonne, la démocratie monétaire et financière? Oui le 0,01% est victime de ses capacités limitées et il faut l’aider grâce à la démocratie monétaire et financière. Comment la pensée humaine a-t-elle régressé au point d’admettre qu’une minuscule féodalité accroîtrait sa richesse de 25% à 30% l’an (Return On Equity oblige) tandis que l’écrasante majorité de la population se contenterait d’un PIB croissant globalement à 3% l’an (et encore que les pays industrialisés atteignent difficilement 1% l’an) ? Les féodalités financières essaient d’inventer un capitalisme sans capitalistes caractérisé par une « monnaie » immobile qui paralyse tout espoir de progrès pour l’humanité. Ceci ne peut mener qu’à la révolte de la bête contre la grande prostituée c’est-à-dire à un retour à cette bonne vielle révolution marxiste-léniniste que recherche secrètement et étrangement, la féodalité financière mondiale. Pourquoi la féodalité des ténèbres souhaite-t-elle tant vous redonner le goût de la révolution marxiste-léniniste ? Réponse : elle veut vous priver de toute dispensation de liberté. Votre emprisonnement définitif dans les ténèbres est son objectif ultime et la confiscation du capital financier à l’échelle globale n’est qu’un moyen. Vous connaissez la fameuse dialectique de la thèse ( confiscation globale de la « monnaie » par une féodalité) et de l’antithèse ( votre révolte tant attendue par les élites des ténèbres) qui se combinent en une synthèse finale ( révolution marxiste-léniniste mondiale) qui vous ôte toute liberté et vous soumet à la dictature d’un antichrist mondial qui bien entendu prétendra apporter enfin solution aux problèmes de l’humanité.
    Quand l’Apôtre Paul posa à travers trois voyages missionnaires les fondations Judéo Chrétiennes de l’Occident (et de l’Orient), il signa par ce fait la mort des féodalités spirituelles et naturelles du monde ; laquelle mort annonce la naissance de l’individu nouveau maître sur les ténèbres, maître sur Satan et maître sur tous les antichrists.

    Shalom à tous les peuples de la terre.

    Rév. Apôtre Joseph TOUBI
    josetoubi@yahoo.com

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